Ordonnance #3 : Les WIPO’biotiques c’est pas automatique ?

Le cybersquatting a-t-il une origine virale ou bactérienne ? (ndlr: utiliser la voix de Fabrice LUCHINI pour prononcer cette question permet de prendre toute la mesure de mon interrogation sur le sujet …)

La question n’est pas tranchée et ne semble pas forcément susciter grand intérêt du côté des chercheurs. Comme toujours, mes patients victimes de maladies orphelines (c’est tellement plus commun une procédure de licenciement économique …) se retrouvent donc livrés à eux-mêmes face à pléthore de praticiens plus ou moins habiles.

L’antibiotique en cas de cybersquatting s’appelle UDRP. Cela signifie « Urgent De Récupérer la Propriété » ou encore « Uniform Dispute Resolution Policy ». C’est le genre de cachet qu’on te donne assez régulièrement en cas de présence d’un agent infectant d’origine bactérienne, y compris de récidive.

Phénomène conjoncturel lié à la crise ou réel besoin sanitaire, force est de constater, rapport de l’OMPI à l’appui, que le recours à l’UDRP décline de 10% en un an !

Je ne m’attarderai pas sur les commentaires de l’OMPI quant à l’intérêt (ou la couleur … !) de la procédure UDRP en matière de résolution des litiges … à l’exception peut-être de l’ouverture magistrale de M. Francis GURRY, Directeur Général de l’OMPI, qui souligne « en particulier l’intérêt d’une méthode de type UDRP pour régler les litiges découlant d’une série d’abus d’identité sur l’Internet, notamment sur les sites de socialisation (ndlr : Facebook, Twitter …), les plates-formes d’enchères et les moteurs de recherche ».

Ca y est, nous y sommes, la révolution que je prédisais depuis des années est confirmée dans un rapport officiel surmonté d’une étoile de sheriff : nous sommes en 2010, la propriété intellectuelle est KO debout et l’entreprise, nostalgique de son Kbis et de sa marque INPI, ne maîtrise plus le périmètre de son identité, Internet 2.0 oblige.

J’aurai le plaisir de vous livrer dès cette semaine l’avis de mon confrère et ami Alexandre NAPPEY sur le caractère indispensable de la procédure UDRP.

Mais avant cela, j’ai souhaité m’attarder sur quelques chiffres du dernier rapport de l’OMPI :

– Baisse du nombre de plaintes de 10% entre 2008 et 2009,

– 17.000 plaintes déposées en 10 ans portant sur 31.000 noms de domaine, dont 2.107 plaintes en 2009 portant sur 4.688 noms de domaine,

– 87% des litiges portent sur des gTLD (cf. graphique),

– Les principaux déposants de plaintes UDRP : Etats-Unis, France, Royaume-Uni,

– Les principaux défendeurs : Etats-Unis, Royaume, Chine,

– 310 experts de 46 pays différents sont intervenus.

Part des TLD génériques dans les litiges relatifs aux noms de domaine administrés par l’OMPI (2009)

Peut-on parler de renversement de tendance dans l’utilisation (ou l’utilité) de la procédure UDRP ?

La médecine douce n’aurait-elle pas une place plus importante à prendre dans la résolution des litiges en matière de noms de domaine ? Éléments de réponse dès cette semaine …

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